Les listes ci-après sont établies et actualisées avec le plus grand soin par les autorités
compétentes des Etats membres de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin ainsi que par d'autres Etats.
Ces listes concernent le chapitre 8bis du Règlement de Visite des Bateaux du Rhin conformément à la Directive 97/68/CE
du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1997 sur le rapprochement des législations des États membres
relatives aux mesures contre les émissions de gaz et de particules polluants provenant des moteurs à combustion interne
destinés aux engins mobiles non routiers ainsi qu’à la Directive 2006/87/CE établissant les prescriptions techniques des
bateaux de la navigation intérieure.
L'exactitude de cette liste et l'absence d'erreurs ne sauraient être garanties. Ces listes sont exclusivement destinées
à l'information interne des autorités compétentes des Etats membres de la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin.
Elles ne sont pas exhaustives, notamment en ce qui concerne les constructeurs et vendeurs de moteurs. Ces listes ne
doivent pas être utilisées à des fins publicitaires ou commerciales.
Toute question relative à ces listes doit être adressée à l'autorité compétente concernée.
- Partie A
- Autorités compétentes
- Partie B
- Services techniques
- Partie C
- Liste des types de moteurs, familles de moteurs et groupes de moteurs pour lesquels un agrément de type a été accordé et pouvant être nouvellement installés à bord de bateaux de la navigation intérieure
- Partie D
- Liste des types de moteurs, familles de moteurs et groupes de moteurs pour lesquels une demande d'agrément de type a été déposée
- Archive
- Liste des types de moteurs, familles de moteurs et groupes de moteurs conformes à l'étape I de réduction des émissions, pour lesquels un agrément de type a été accordé mais qui ne peuvent plus être nouvellement installés à bord de bateaux de la navigation intérieure
- Admin
- Uniquement pour les autorités compétentes